Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Plan Large
CANIS, SAS

Numéro de dépôt :
3906225
Date de dépôt :
19/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/03/2022
Plan Large de CANIS

Présentation de la marque Plan Large

Déposée le 19 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CANIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Plan Large » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CANIS domicilié(e) 34 RUE MOZART - 92587 - CLICHY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 314 474 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CANIS, M. Nicolas DEVRED domicilié(e) 34 RUE MOZART - 92587 - CLICHY CEDEX - France.

La marque Plan Large a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3906225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Plan Large est expirée depuis le 19 mars 2022.

CANIS a également déposé les autres marques suivantes : ITL , BrokLease , CANIS , ITL Group , DENTALEASE , TECHNOLEASE , EcoLease


CANIS, SAS - 34 RUE MOZART - 92587 - CLICHY CEDEX - France - SIREN 523314474


CANIS, M. Nicolas DEVRED - 34 RUE MOZART - 92587 - CLICHY CEDEX - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Inscription le 9 décembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°659178 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-12-09

Inscription le 29 novembre 2018 - Changement d'adresse n°741153 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-11-29

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